Mentions légales
Balesi Automobiles est habilitée par Alpine Cars, société du Renault Group, à commercialiser les véhicules de la marque Alpine.
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.alpine-store-portovecchio.balesiautomobiles.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire & éditeur
Le site www.alpine-store-portovecchio.balesiautomobiles.com et tous ses contenus sont la propriété de SAS BALESI AUTOMOBILES :
RT10 La Poretta B.P.137
20538 Porto-Vecchio Cedex
Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés : RCS Ajaccio 300 586 369
Numéro au registre national unique des entreprises (RNE) : 451116
SIRET : 300 586 369 00013
Capital social : 517 000 €.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR74300586369
APE : 4511Z
E-mail : contact@balesi-auto.com
Téléphone : 04 95 70 15 55
Responsable des publications
Sandra Raimbault
E-mail : sandra.raimbault@balesi-auto.com
Webdesigner & webmaster
Jane & Bernie
E-mail : contact@jane-et-bernie.fr
Site Internet : www.jane-et-bernie.fr
Hébergement du site chez Infomaniak
INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44 – Fax : +41 22 301 67 69
Email : contact@infomaniak.ch
Site internet :www.infomaniak.ch
Crédits médias
Les photographies, la charte graphique, les pictogrammes et les polices de caractères utilisés sur ce site Internet sont la propriété d’Alpine Cars, société du Renault Group.
2. Conditions générales d'utilisation du site
L’utilisation du site www.alpine-store-portovecchio.balesiautomobiles.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.alpine-store-portovecchio.balesiautomobiles.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Si vous ne souhaitez pas que les présentes CGU soient applicables à votre navigation sur le site, veuillez cesser immédiatement de consulter les pages du site.
2.1. Description des services
Le site www.alpine-store-portovecchio.balesiautomobiles.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de SAS BALESI AUTOMOBILES.
SAS BALESI AUTOMOBILES s’efforce de fournir sur le site www.alpine-store-portovecchio.balesiautomobiles.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, la concession ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.alpine-store-portovecchio.balesiautomobiles.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.alpine-store-portovecchio.balesiautomobiles.com ne sont pas exhaustifs.
2.2. Disponibilité et sécurité
Le site www.alpine-store-portovecchio.balesiautomobiles.com est par principe accessible 24h/24h, 7j/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. SAS BALESI AUTOMOBILES ne pourra pas être tenue responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité. Les utilisateurs sont en outre informés du fait qu’en raison des caractéristiques intrinsèquement liées à l’internet, les données transmises via le site www.alpine-store-portovecchio.balesiautomobiles.com ne sont pas protégées contre les risques de détournement et/ou de piratage, ce dont SAS BALESI AUTOMOBILES ne saurait en aucun cas être tenue responsable. Il appartient à chacun, le cas échéant, de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger son ordinateur et/ou ses données, en ce compris par la mise en place des outils techniques adéquats, tels que par exemple, antivirus, pare-feu, outil de nettoyage automatique, etc.
SAS BALESI AUTOMOBILES se réserve le droit de modifier tout ou partie du site www.alpine-store-portovecchio.balesiautomobiles.com, à tout moment, y compris, sans limitation, le droit de supprimer, modifier et/ou varier les éléments, caractéristiques et fonctionnalités du site www.alpine-store-portovecchio.balesiautomobiles.com.
2.3. Propriété intellectuelle et contrefaçon
SAS BALESI AUTOMOBILES est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou bénéficie d’une licence, sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la part de SAS BALESI AUTOMOBILES.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions applicables du Code de la Propriété Intellectuelle.
2.4. Droit applicable
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.alpine-store-portovecchio.balesiautomobiles.com est soumis au droit français. Si une action devait être intentée, celle-ci relèverait des juridictions françaises compétentes.